16. Malgré l’article 14, lorsque la pente du toit est inférieure à 1 pour 6, ou lorsque le revêtement intérieur de finition est posé directement contre la face inférieure des pièces de charpente du toit, un comble ou vide sous toit au-dessus d’un plafond isolé doit comporter des ouvertures de ventilation à l’air extérieur dont la surface libre n’est pas inférieure au 1/150 de la surface de ce plafond.
Les orifices de ventilation doivent être situés en débord de toit, dans le faîtage ou dans le pignon, ou dans plusieurs de ces endroits à la fois et doivent être répartis entre les faces opposées du bâtiment et les parties inférieures et supérieures du toit, le cas échéant.
Lorsque la pente du toit est inférieure à 1 pour 6, ou lorsque la pente du toit est d’au moins 1 pour 6 mais que le revêtement intérieur de finition est posé directement contre la face inférieure des pièces de charpente de toit, des traverses d’une hauteur d’au moins 38 mm doivent être posées transversalement sur les pièces de charpente du toit et un dégagement d’au moins 25 mm doit être laissé entre la face inférieure de ces traverses et la face supérieure de l’isolant.
Lorsque la pente du toit est d’au moins 1 pour 6, que les pièces de charpente du toit sont posées dans le sens de la pente du toit et que le revêtement intérieur de finition est posé directement contre la face inférieure des pièces de charpente du toit, les traverses peuvent être omises à condition qu’un dégagement d’au moins 75 mm soit laissé entre la face inférieure du support de revêtement de couverture et la face supérieure de l’isolant, que ce dégagement soit continu sur toute la longueur des pièces de charpente de toit et que des ouvertures de ventilation à l’air libre soient pratiquées aux deux extrémités de chaque dégagement.
D. 89-83, a. 16; D. 1721-85, a. 3.